80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2004 / N°125·page 14·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Annonces Légales·2004 / N°189·page 6·fr...0DT, - La mise à jour des statuts conformément aux dispositions d...
- Journal Officiel·1985 / N°015·page 13·fr...1°) — Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il es...
- Annonces Légales·2017 / N°080·page 38·fr...2017P00924SRLB2 Mise à jour des statuts Société COTEC MF : 113773...
- Annonces Légales·2004 / N°111·page 10·fr...- Modification des articles 6, 7 et 8 des statuts. 2004G2012SRLB2...
- Annonces Légales·2006 / N°032·page 20·fr...2006T02259SRLB2 ## Cession de parts et mise à jour des statuts #...
- Annonces Légales·2006 / N°066·page 33·fr...Coteaux, - l'article 4 des statuts a été modifié en conséquence, -...
- Annonces Légales·2013 / N°051·page 3·fr...1293181E Suivant statuts enregistrés à la recette de l'enregistre...
- Annonces Légales·2013 / N°134·page 9·fr...2013G04695SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enreg...
- Journal Officiel·1992 / N°033·page 1·fr...628 Loi n° 92-50 du 18 mai 1992, relative aux instituts supérieurs...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 72·fr...**Statuts :** Les Statuts de la Société ont été mis à jour en con...
- Annonces Légales·2018 / N°124·page 8·fr...1583919/N/N/M/000 Suivant statuts en date du 20/7/2018 enregistré...