Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 37·fr
    ...2 copies des statuts ont été déposées au Greffe du Tribunal de 1èr...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 31·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 17·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des statuts se trouve modifié comme su...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 51·fr
    ...prévues à l'article 33 des statuts. Le Conseil d'Administration N...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 33·fr
    ...Conformément à l'article 29 (nouveau) des statuts, seuls les titul...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 19·fr
    ...s articles six et sept des statuts de la société. Deux exemplaire...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 52·fr
    ...2- Mise à jour des statuts. 3- Questions diverses. 2015R03537SANB3...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 12·fr
    ...1 - la sous-direction des statuts particuliers comprenant deux ser...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 9·fr
    ...18 mai 1992 relative aux instituts supérieurs des études technolog...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 5·fr
    ...- conformément à l'article 14 des statuts, le conseil désigne Mons...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 7·fr
    ...— Des statuts, de la déclaration de souscription et de versement, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 39·fr
    ...2) Changement des Statuts. 3) Questions diverses. Le Conseil d'Ad...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 9·fr
    ...(Article 3 des statuts de la société) Journal Officiel de la Répu...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 23·fr
    ...suite à la mise à jour des statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 74·fr
    ...- Les statuts modifiés enregistrés à Tunis A.C. le 23 janvier 1980...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 19·fr
    ...L'article deux des statuts a été modifié en conséquence. 2014X019...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 31·fr
    ...ier l'article sept (7) des statuts en conséquent. - De renouveler ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 18·fr
    ...- Et, de modifier les articles 1, 2, 3, et 6 des statuts en conséq...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 8·fr
    ...de 20 jours dans le magasin «Gouts frais» sis à la route de Tunis ...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 33·fr
    ...- L'approbation de la mise à jour des statuts au 7/10/2011. 2011R...