Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 29·fr
    ...de l'assemblée générale extraordinaire du 20 septembre 1983. - Lis...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 28·fr
    ...verbal de la réunion générale extraordinaire en date du 14 septemb...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 7·fr
    ...552702-93 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 3·fr
    ...Une copie du PV de l'assemblée Générale Extraordinaire du 16 Mars ...
  • Annonces Légales·2026 / N°047·page 4·fr
    ...rtir de la publication de cet extrait au journal officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 14·fr
    ...633148 Suivant procès-verbal de la décision collective extraordin...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 43·fr
    ...Un extrait de cette annonce est publié aux journaux Echourouk et l...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 6·fr
    ... numéros de repères suivants (Extrait du tableau de repérage annex...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 38·fr
    ...1110608Y/M/P/000 Suivant P.V de l'assemblée générale extraordinai...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 29·fr
    ...ité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/50.000 annexé ...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 5·fr
    ...Le présent extrait est publié aux journaux Echourouk et Le Quotidi...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 47·fr
    ...Puis à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui se tiendra à l'issu...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 20·fr
    ...12- L'assemblée générale extraordinaire tenue le 27 juillet 2009, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 11·fr
    ...Et suivant procès-verbal d'une assemblée générale extraordinaire e...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 18·fr
    ...ution de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 22/11/2006 ayant a...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 14·fr
    ...en vertu du PV de l'assemblée générale extraordinaire au 1er/6/201...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 31·fr
    ...Suivant délibération de l'assemblée générale Extraordinaire en dat...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 24·fr
    ...ération L'Assemblée Générale Extraordinaire de la SITS, réunie le...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 23·fr
    ...Et en vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinair...
  • Journal Officiel·1985 / N°025·page 6·fr
    ... numéros de repères suivants (extrait du tableau général de repéra...