Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 9·fr
    ...- la perpétration d'une faute professionnelle grave, - la survenan...
  • Annonces Légales·2005 / N°089·page 4·fr
    ...Le montant de l'adjudication prononcée à son profit : Trente six m...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 18·fr
    ...nterrogation sur une question professionnelle (coefficient 4), tir...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 70·fr
    ...Le cédant du droit du souscription s'en trouvera dessaisi au profi...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 3·fr
    ...on de retraite égale à 10% au profit de la caisse nationale de ret...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 16·fr
    ... du travail et de la sécurité professionnelle) : membre, - un rep...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 129·fr
    ...Anomation culturelle et sociale au profit des fonctionnaires Duré...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 3·fr
    ...°) de promouvoir la formation professionnelle dans ce secteur; 8°...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 8·fr
    ...Fathi Abid profession agricole sis à la route Mahdia km 4 Zanket K...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 10·fr
    ...I 1377), portant création, au profit de l'Etat Tunisien, du monopo...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 8·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1992 / N°035·page 4·fr
    ...erfectionnement des aptitudes professionnelles des agents à la dir...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 37·fr
    ...de Tunis du 7 janvier 2006 au profit de Monsieur Mohamed Najib Bri...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 37·fr
    ...ouhichi El Hamrouni, tunisien professeur, demeurant à Gabès, rue M...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 47·fr
    ... Melika, Copropriétaire, sans profession, n'ayant pas un registre ...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 27·fr
    ... jury appartenant au grade de professeur de l'enseignement supérie...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 6·fr
    ... nous exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d'es...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 19·fr
    ...ditation sont tenus au secret professionnel. ## Chapitre deuxième...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 13·fr
    ...ompte tenu de leurs aptitudes professionnelles dûment justifiées. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 3·fr
    ...— Il est institué au profit des producteurs de blé dur une prime d...