Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 49·fr
    ...Les Statuts de la Coopérative ont été déposés au Greffe du Tribuna...
  • Journal Officiel·1981 / N°050·page 20·fr
    ...L'Article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 23·fr
    ...us-nommée ; Notamment les statuts de la société sus-nommée, dépos...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 13·fr
    ...ction à la direction des instituts supérieurs des études technolog...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 25·fr
    ...contraires prévues par les statuts particuliers et les conventions...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 18·fr
    ...Suite à quoi, l'article 7 des statuts de la société a été modifié....
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 21·fr
    ...fication de l'article 8 de statuts suite à cette augmentation. 20...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 57·fr
    ...équente de l'article 4 des statuts; Et à L'Assemblée Générale Ordi...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 18·fr
    ...u capital, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : «Le c...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 12·fr
    ...ées et la modification des statuts. Les fonds sont déposés dans u...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 2·fr
    ...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 67·fr
    ...Mise à jour des statuts de la société ; 3. Pouvoirs pour l'accompl...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 21·fr
    ... de prorogation prévus aux statuts. Capital social : le capital s...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 26·fr
    ...outes les dispositions des statuts et seront souscrites à raison d...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 19·fr
    ...3) L'adoption des nouveaux statuts de la société. 4) L'acceptation...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 13·fr
    ...L'article six (6) des statuts est modifié en conséquence comme sui...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 11·fr
    ... l'article 47 des présents statuts. ## CHAPITRE VIII ## Résultat...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 24·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts de la société. 20144005...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 7·fr
    ...ctère administratif, - les statuts particuliers du personnel du mi...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 8·fr
    ...onséquence l'article 6 des statuts a été modifié. 2004S0367SRLB2 ...