80 488 résultats pour ""UTS""
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- Journal Officiel·1981 / N°050·page 20·fr...L'Article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
- Journal Officiel·1982 / N°035·page 23·fr...us-nommée ; Notamment les statuts de la société sus-nommée, dépos...
- Journal Officiel·1995 / N°030·page 13·fr...ction à la direction des instituts supérieurs des études technolog...
- Journal Officiel·1997 / N°027·page 25·fr...contraires prévues par les statuts particuliers et les conventions...
- Annonces Légales·2010 / N°021·page 18·fr...Suite à quoi, l'article 7 des statuts de la société a été modifié....
- Annonces Légales·2012 / N°032·page 21·fr...fication de l'article 8 de statuts suite à cette augmentation. 20...
- Annonces Légales·2013 / N°055·page 57·fr...équente de l'article 4 des statuts; Et à L'Assemblée Générale Ordi...
- Annonces Légales·2015 / N°067·page 18·fr...u capital, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : «Le c...
- Annonces Légales·2016 / N°079·page 12·fr...ées et la modification des statuts. Les fonds sont déposés dans u...
- Journal Officiel·1959 / N°012·page 2·fr...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
- Annonces Légales·2010 / N°133·page 67·fr...Mise à jour des statuts de la société ; 3. Pouvoirs pour l'accompl...
- Journal Officiel·1982 / N°021·page 21·fr... de prorogation prévus aux statuts. Capital social : le capital s...
- Journal Officiel·1982 / N°042·page 26·fr...outes les dispositions des statuts et seront souscrites à raison d...
- Annonces Légales·2014 / N°031·page 19·fr...3) L'adoption des nouveaux statuts de la société. 4) L'acceptation...
- Annonces Légales·2022 / N°146·page 13·fr...L'article six (6) des statuts est modifié en conséquence comme sui...
- Journal Officiel·1985 / N°015·page 11·fr... l'article 47 des présents statuts. ## CHAPITRE VIII ## Résultat...
- Annonces Légales·2014 / N°042·page 24·fr...- Modification de l'article 6 des statuts de la société. 20144005...
- Journal Officiel·2001 / N°074·page 7·fr...ctère administratif, - les statuts particuliers du personnel du mi...
- Annonces Légales·2004 / N°035·page 8·fr...onséquence l'article 6 des statuts a été modifié. 2004S0367SRLB2 ...