Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 17·fr
    ...ation de l'article six des statuts, - Questions diverses. Le cons...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 34·fr
    ... visées à l'article 28 des statuts et approbation de leurs conclus...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 31·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 2013B01042SRL...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 17·fr
    ...s prévus par la loi et les statuts et de coopter Mr Sami Khouaja e...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 36·fr
    ...ouvoirs déterminés par les statuts de la société, et de conférer t...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 13·fr
    ...s 19, 22, 23, 24 et 39 des statuts sont modifiés. Aux termes du P...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 16·fr
    ...ital et la mise à jour des statuts par l'ajout d'un deuxième parag...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 10·fr
    ...tives à la direction des instituts supérieurs de formation des maî...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 8·fr
    ... 4) dans le cadre de leurs statuts respectifs, aux coopératives et...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 55·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 13·fr
    ...- Modification corrélative des statuts de l'article 6. 2012R04099S...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 14·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 2016R01811SAN...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 28·fr
    ...let 1964, l'article 39 des Statuts est modifié comme suit : L'Ann...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 6·fr
    ...x d'extension du réseau des égouts. Art. 2. — Le Président de la ...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 35·fr
    ...les différentes façons, définition et buts — la fertilisation des ...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 4·fr
    ... la société, ainsi que les statuts tels qu'ils ont été modifiés. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 4·fr
    ...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 19·fr
    ...Deux exemplaires des statuts et du procès-verbal ont été déposés a...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 12·fr
    ...ation de l'article (6) des statuts. 2012R03365SANB2 ## Avis de c...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 107·fr
    ...de la première année aux instituts préparatoires aux études d'ingé...