Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 24·fr
    ...sfaisante conformément aux statuts de la dite Ecole. b) Par voie ...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 20·fr
    ...L'Article VI des statuts de la Société est modifié en conséquence....
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 16·fr
    ...ur et d'enregistrement des statuts après constatation de l'augment...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 25·fr
    ...— Extrait des Statuts : Suivant acte sous seing privé du 9 février...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 22·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2015X01720S...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 183·fr
    ... l'entreprise, - Copie des statuts de l'entreprise dûment enregist...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 33·fr
    ...éalisée et l'article 6 des statuts modifié en conséquence. Deux e...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 27·fr
    ...2- L'approbation de modifier L'article 6 des statuts. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 21·fr
    ...Une mise à jour des statuts de la société sera à la suite de la ré...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 27·fr
    ...rmément à l'article 14 des statuts. 2014T05661SRLB2 Cession de p...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 30·fr
    ..., et de la mise à jour des statuts en date du 24/11/2014 enregistr...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 15·fr
    ...4/ Amendement des articles 6 et 7 des statuts de la société pour l...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 16·fr
    ...L'article six (6) des Statuts est modifié en conséquence comme sui...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 11·fr
    ...lui sont attribués par les statuts et par le code des sociétés com...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 19·fr
    ...- du contrôle des réseaux d'égouts et des stations d'épuration et ...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 8·fr
    ...Les mêmes procédures sont applicables aux instituts supérieurs des...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 13·fr
    ... tous les pouvoirs que les statuts et la loi confèrent au conseil....
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 29·fr
    ... aux articles 16 et 19 des statuts. Composition du Conseil Exécut...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 18·fr
    ...mément à l'article 19, des Statuts, les membres du Conseil d'Admi...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 6·fr
    ...- L'article six (6) des statuts est en conséquence modifié. 2014R...