Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 12·fr
    ...Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun 12. Tout...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 94·fr
    ...STIANE | | DRIDI GHASSEN | DEUTSCHE TREUHAND | NEJI B'CHIRA VVE ...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 27·fr
    ...itions de l'article 27 des statuts. Le Conseil d'Administration N...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 21·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts est modifié ainsi comme suit : ...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 32·fr
    ...- Approbation des projets de statuts; - Outils aux membres du Cons...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 27·fr
    ...Adoption des nouveaux statuts de la Société; et 3. Pouvoirs pour f...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 5·fr
    ...Les associés approuvent les statuts mis à jour tels qu'ils leur on...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 5·fr
    ...L'article 12 des statuts sera modifié en conséquence. 2024R03183S...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 3·fr
    ...1.3 Objet social (Article 2 des statuts) : La société a pour objet...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 8·fr
    ...ication de l'article 4 des statuts Entreprise Rais Hmida Société à...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 14·fr
    ...9 octobre 1971, fixant les statuts des cadres techniques de l'Admi...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 29·fr
    ...Conformément aux statuts, peuvent assister au se faire représenter...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 12·fr
    ...tés commerciales et 24 des statuts de la société, tous les pouvoir...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 31·fr
    ...L'article des statuts relatif a été modifié en conséquence. Dépôt...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 50·fr
    ...éventuelles concernant les statuts de la société afin que la socié...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 33·fr
    ...s et un petit local pour le rebuts sont également compris dans l'e...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 6·fr
    ...- Date et lieu du dépôt des statuts : 19 novembre 1997 à la secrét...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 18·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence Deux exempla...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 19·fr
    ...Canal d'évacuation des égouts Au Sud-Est et au Sud-Ouest : Bir Es...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 18·fr
    ...t, et ce, conformément aux statuts de la société. 2010G02967SANB2...