...u 28 juillet 1986 fixant les modalités d'attribution des bourses n...

...un terrain appartenant à Hassen ben Abdallah Er-Riahi. Au Nord et ...

...stant en un étage à toiture en dale, une boutique à toiture en tui...

...ute et à l'ouest, le terrain Abdallah. Le 1er appartement composé...

...- Madame Dalila Ben Yahmed, Tunisienne, demeurant à Carthage 2, Ru...

...cial de promotion agricole), modalités et conditions d'exploitatio...

...- L'acceptation de la démission de Mr Raouf Ben Abdallah de son po...

...Modalité de l'augmentation de capital : L'assemblée générale extra...

...* Modalités de convocation de l'Assemblée Générale extraordinaire ...

...C'est un terrain sur lequel bâtit deux garages sis à rue Abdallah ...

...bis, case 733, que Monsieur Abdallah Ben Said Dhokar, demeurant 3...

...dissements municipaux et les modalités de leur fonctionnement; Vu...

...entreprises publiques et aux modalités d'exercice de la tutelle su...

...entreprises publiques et aux modalités d'exercice de la tutelle su...

...toral, et conformément à des modalités qui seront définies par un ...

...ce calculée conformément aux modalités prévues à l'article 119 du ...

...- Abdellatif Ben Abdallah Omri (CIN 06003188), demeurant à la zone...

...dissements municipaux et les modalités de leur fonctionnement, Vu...

...Les modalités d'organisation des sessions de formation spécialisée...

...meurant à Tataouine et Dghim Abdallah, retraité et demeure à Tatao...