Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 52·fr
    ...Il est prévu aux statuts en sus de la réserve légale, des prélèvem...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 20·fr
    ...- Date et lieu du dépôt des statuts : 12 octobre 2002 au secrétari...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 20·fr
    ...- Augmentation du Capital - Modification des Statuts - Questions d...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 17·fr
    ...Selon l'article 35 des Statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 10·fr
    ...isation de l'article 3 des statuts en conséquence. Deux exemplaire...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 3·fr
    ...'une des facultés ou des instituts des hautes études commerciales ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 30·fr
    ...En conséquence, les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés. La...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 15·fr
    ...-tutelle; — de l'étude des statuts du personnel des organismes et ...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 16·fr
    ...L'Article Six (6) des statuts est, en conséquence, modifié. Le co...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 5·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 21·fr
    ...Elle a approuvé les statuts de la société et l'a déclarée définiti...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 19·fr
    ...odification corréative des statuts. Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 39·fr
    ...Tahar Ben Achour Mutuelleville Tunis 1 - Extrait des statuts : A...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 14·fr
    ...En conséquence de ce qui précède, l'article 8 des statuts est modi...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 7·fr
    ...r modifier l'article 6 des statuts en conséquence. Dépôt : Il a ...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 2·fr
    ...rgne-logement, et dont les statuts seront définis par décret. Art...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 49·fr
    ...écifiés à l'article 27 des statuts de la Société. Le Conseil d'Ad...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 13·fr
    ...Les articles 1, 7, et 8 des statuts ont été modifiés en conséquenc...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 163·fr
    ... intérieur des hôpitaux, instituts et centres spécialisés relevant...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 11·fr
    ...16 - 17 - 18 - 19 - 20 - 21 et 22 des statuts déposés et enregistr...