80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2015 / N°063·page 27·fr...er Ouali - Mise à jour des statuts. 2015R02133SRLB2 Société Tour...
- Annonces Légales·2022 / N°030·page 4·fr...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 36·fr...uvoirs tels que définis par les statuts. Pour extrait. N° 1.568.
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- Annonces Légales·2004 / N°133·page 10·fr...ication de l'article 4 des statuts. 2004B0317SRLB2 Augmentation ...
- Journal Officiel·1962 / N°040·page 25·fr...limite de l'article 25 des statuts, sauf dispositions immobilières...
- Annonces Légales·2005 / N°132·page 11·fr...Aucun changement par rapport aux statuts. Modalités de convocatio...
- Journal Officiel·1967 / N°029·page 16·fr...Les articles 6 et 7 du Statuts de la société sont modifiés en cons...
- Annonces Légales·2008 / N°009·page 18·fr...- La mise à jour des statuts selon le nouveau code des sociétés co...
- Annonces Légales·2017 / N°059·page 12·fr...es pouvoirs prévus par les statuts pour la durée de son mandat d'a...
- Annonces Légales·2021 / N°031·page 18·fr...CSC et de l'article 41 des statuts, les actionnaires sont convoqué...
- Journal Officiel·2008 / N°047·page 7·fr... ce sol et sous-sol, i) les rebuts et déchets résultant d'opératio...
- Annonces Légales·2012 / N°139·page 15·fr...ation de l'article (6) des statuts. 2012T07014SANB2 ### SANCELLA...
- Annonces Légales·2013 / N°039·page 21·fr...Selon l'article 28 (§ 6) des statuts de la société, chaque membre ...
- Annonces Légales·2015 / N°122·page 14·fr...¹ Selon les projets des statuts soumis à l'AGE du 28/08/2015, la s...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 124·fr...s des Etablissements des Instituts Supérieur des Etudes Technologi...
- Annonces Légales·2005 / N°068·page 4·fr...onséquent, l'article 6 des statuts tel que suit : "le capital soci...