Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 12·fr
    ...a fonction publique et des statuts particuliers - du contrôle de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 27·fr
    ...er Ouali - Mise à jour des statuts. 2015R02133SRLB2 Société Tour...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 4·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 36·fr
    ...uvoirs tels que définis par les statuts. Pour extrait. N° 1.568.
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 27·fr
    ...outes les dispositions des statuts assimilées en tous points aux a...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 31·fr
    ...2 exemplaires des statuts de la Société ont été déposés au Greffe ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 30·fr
    ...odifier l'article deux des statuts en conséquents. 2013B00686SRLB...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 10·fr
    ...ication de l'article 4 des statuts. 2004B0317SRLB2 Augmentation ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 25·fr
    ...limite de l'article 25 des statuts, sauf dispositions immobilières...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 11·fr
    ...Aucun changement par rapport aux statuts. Modalités de convocatio...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 16·fr
    ...Les articles 6 et 7 du Statuts de la société sont modifiés en cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 18·fr
    ...- La mise à jour des statuts selon le nouveau code des sociétés co...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 12·fr
    ...es pouvoirs prévus par les statuts pour la durée de son mandat d'a...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 18·fr
    ...CSC et de l'article 41 des statuts, les actionnaires sont convoqué...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 7·fr
    ... ce sol et sous-sol, i) les rebuts et déchets résultant d'opératio...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 15·fr
    ...ation de l'article (6) des statuts. 2012T07014SANB2 ### SANCELLA...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 21·fr
    ...Selon l'article 28 (§ 6) des statuts de la société, chaque membre ...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 14·fr
    ...¹ Selon les projets des statuts soumis à l'AGE du 28/08/2015, la s...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 124·fr
    ...s des Etablissements des Instituts Supérieur des Etudes Technologi...
  • Annonces Légales·2005 / N°068·page 4·fr
    ...onséquent, l'article 6 des statuts tel que suit : "le capital soci...