Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·2017 / N°001·page 31·fr
    ...représentant, - des copies des attestations des cycles de formatio...
  • Journal Officiel·2005 / N°044·page 4·fr
    ... réglementant les conditions d'attribution et de retrait des emplo...
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 66·fr
    ...il est attribué un (1) point pour chaque année entière d'anciennet...
  • Journal Officiel·2021 / N°001·page 20·fr
    ...portant transfert de certaines attributions des ministres des fina...
  • Journal Officiel·2021 / N°006·page 20·fr
    ...portant transfert de certaines attributions des ministres des fina...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 1·fr
    ...u 16 décembre 1969 relatif au rattachement de secteurs territoriau...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 22·fr
    ...portant transfert de certaines attributions des ministres des fina...
  • Journal Officiel·2016 / N°095·page 6·fr
    ...u 28 novembre 1974, fixant les attributions du ministère de la jus...
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 24·fr
    ...- La note attribuée par le chef hiérarchique relative au concours ...
  • Journal Officiel·2021 / N°080·page 17·fr
    ...ctes entrant dans le cadre des attributions de service susvisé, à ...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 21·fr
    ...30 millimes - Stationnement de 45 secondes d'attente 30 millimes -...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 196·fr
    Vu le décret n° 74-1062 du 28 novembre 1974, fixant les attributio...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 3·fr
    ...La nationalité tunisienne est attribuée par voie de naturalisation...
  • Annonces Légales·2019 / N°071·page 16·fr
    ...st par Fathi Katteni, du côté nord par Mokhtar Katteni, et du côté...
  • Journal Officiel·2024 / N°111·page 1·fr
    ...c=TN, o=IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA REPUB TUNISIEN, 2.5,4.97=VATTN...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 15·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 104·fr
    ... 23 décembre 2020, relatif aux attributions de la ministre auprès ...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 6·fr
    ...| 285.000 | | 79 | Pattachement au Budget général de l'Etat de l...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 116·fr
    ...4- Le cas échéant, copie de l'attestation d'inscription pour l'ann...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 21·fr
    ...1- une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...