Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·2014 / N°096·page 10·fr
    ...u 15 mars 2010, relatif aux indemnités particulières du corps médi...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 21·fr
    ...Maître Melliti Emna - Avocate à la cour de cassation - 18 rue Ress...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 13·fr
    ...ministère des finances avec indemnités et avantages d'un directeur...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 36·fr
    ...Maître Melliti Emna Avocate à la cour de cassation - 18 rue Ressas...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 24·fr
    ...vembre 1975 Le calcul de l'indemnité de licenciement aura pour ba...
  • Journal Officiel·2023 / N°102·page 6·fr
    ... l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 3·fr
    ...Lorsqu'il s'agit d'une profession salariée, l'indemnisation prévue...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 1·fr
    ...1889 DECRET N° 75-588 du 1er septembre 1975, instituant une indemn...
  • Journal Officiel·2022 / N°132·page 18·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2002 / N°036·page 38·fr
    ...i Ben Lassoued Soufia Hammami Emna Fourati Mohamed Ellouze Abouda...
  • Journal Officiel·1996 / N°035·page 23·fr
    ...HABIB BOUDHIBA - ZOHRA BAHRI - EMNA MARZOUK - HALIMA CHAOUCH - MOH...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 16·fr
    ...Le montant de cette indemnité ne peut dépasser trois cent dinars p...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 48·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 54·fr
    ...2 - « L'indemnité de gestion éducative » est fixée conformément au...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 41·fr
    ...Mohamed Ben Khemaïes Douira 30-Emna Bent Bechir Ben Rhouma Benmoua...
  • Journal Officiel·1993 / N°022·page 9·fr
    ...2) L'indemnité de frais funéraires : Cette indemnité de décès est...
  • Journal Officiel·2012 / N°080·page 32·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2017 / N°036·page 9·fr
    ...-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 27·fr
    ...Est accordé à Madame Yemna Rekik, professeur principal émérite, un...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 6·fr
    ...L'indemnité de gestion administrative et financière est attribuée ...