Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 34·fr
    ...nis n° 13881-1996 pour lequel agit son représentant légal au siège...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 3·fr
    ...- Madame Richer Brigitte, - Madame Raoud Fanny, - Monsieur Ben Sal...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 39·fr
    ...il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le n° 131205 Tunis dénomm...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 47·fr
    ...contrat de la vente dont il s'agit et ce, sous peine d'irrecevabil...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 10·fr
    ...ires de 20 m/m × 2,1 m/m en l'agitant énergiquement suivant un pla...
  • Annonces Légales·2005 / N°043·page 3·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à la route de Menzel Chak...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 5·fr
    ...Il s'agit des 282/7786 parts indivises appartenant au débiteur sai...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 6·fr
    ...tend le long d'un des bords longitudinaux de la dite planche et su...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 8·fr
    ...ires de 20 % / 2,1 % / , en l'agitant uniquement suivant un plan h...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 63·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sis à la rue Ali Ben Aied - Akouda d'une su...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 57·fr
    ...il s'agit d'un terrain d'une superficie de 126 m², objet du titre ...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 44·fr
    ...il s'agit d'un immeuble non immatriculé sis au n° 37 rue Abdallah ...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 18·fr
    ... 08h 42 a 90c, sis à FEF il s'agit de 2 lots de terrain agricole. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 24·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 24·fr
    ...e 1/3 du prix, et lorsqu'il s'agit d'un étranger ce dernier doit o...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 11·fr
    ...ne zone de conflit ou qu'il s'agit de porter assistance aux victim...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 22·fr
    ...is Titre en vertu du quel il agit : Jugement rendu par le tribuna...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 4·fr
    ...Il s'agit de la propriété dont le numéro du titre foncier est de 5...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 12·fr
    ...Il s'agit du titre 38844 Tunis dénommé "villa Karim" située à Kéli...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 10·fr
    ...e la ville de Grombalia, il s'agit d'un bâtiment composé d'un rez-...