Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 28·fr
    ...2) Le deuxième immeuble consiste en la moitié indivise d'un atelie...
  • Journal Officiel·1997 / N°085·page 7·fr
    ...- Les candidats externes admis seront informés par lettre individu...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 21·fr
    ...la totalité du moitié à l'indivis de l'immeuble sis à Aguerba Bou ...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 360 parts / 73720 parts dans ...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 11·fr
    ...e la totalité de 195 parts en indivision dans l'immeuble dénommée ...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 17·fr
    ...Les candidats admissibles seront informés par lettres individuelle...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 9·fr
    ...2024X01449FCCC2 --- ## Vente du Tiers indivise d'un fonds de com...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 16·fr
    ...il s'agit des parts indivises propriété du débiteur saisi Mohamed ...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 50·fr
    ...e de 64 ca et aussi les parts indivises soit (730/67) de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 24·fr
    ...La totalité des droits indivis dans la propriété dénommée «Ma Mais...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 29·fr
    ...6 h 93 a et 25 ça dans l'indivision de la parcelle n° 812 du lotis...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 41·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Ports Indivisés expropriés | Noms des Prop...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 54·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie poursuivie Mr...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 17·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 22·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant au deux cautions hypothécai...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 46·fr
    ...Zeineb Khedher en qualité de propriétaire à l'indivision titulaire...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 33·fr
    ...le quart indivise d'un immeuble immatriculé sous le n° 6 kef 2 dén...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 10·fr
    ...rficie approximative ou parts indivises expropriées | Noms des pro...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 43·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant aux cautions dans l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 30·fr
    ...la totalité des parts indivises représentant 600 /495321 parts du ...