Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 490 résultats pour ""LE 15""
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 9·fr
    ...La liste des souscripteurs enregistrée le 15 octobre 2008, sous le...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 15·fr
    ...e Sousse sous le n° 201070899 le 15/9/2010, il a été décidé ce qui...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 16·fr
    ...ribunal de Commerce de Tunis, le 15 septembre 1965. Le Conseil d'...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 41·fr
    ...privé établi à Tunis le 15 mars 1970 enregistré à Tunis A.C.I. le ...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 6·fr
    ...ns du paragraphe II de l'article 15 du présent décret, être promus...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 44·fr
    ...Sommation valant saisie immobilière inscrite le 15 mars 2008, suiv...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 17·fr
    ..., rue Khaouarezmi - Kairouan, le 15 décembre 2005, quittance n° Mo...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 42·fr
    ... de Première Instance de Sfax le 15 avril 1972 sous le N° 2.227. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 137·fr
    ...embre 1979 enregistré à Tunis le 15 décembre 1979, volume 47, séri...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 42·fr
    ... finances route de Tunis Sfax le 15/6/2010 n° d'enregistrement 102...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 2·fr
    ...tte des finances de Jendouba, le 15 septembre 2010, sous le n° 108...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 6·fr
    ...cette des Finances de MEGRINE le 15/5/2023 (quittance n°MO43320 n°...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 28·fr
    ...première instance de Bizerte, le 15 août 1980 sous le N° 27. N° B...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 6·fr
    ...tte des finances de Mornaguia le 15 Juin 2020 quittance N° M024390...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 41·fr
    ...Direction du Génie Rural au plus tard le 15 mai 1980, et portant l...
  • Journal Officiel·2022 / N°079·page 35·fr
    ... a été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 15 juillet 2022"
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 9·fr
    ...Ils sont convoqués à cet effet par la Direction de l'Ecole 15 jour...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 5·fr
    ...Le présent avis a été publié au journal le quotidien paru le 15 Av...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 20·fr
    ...tée et modification de l'article 15 des statuts. 2- Approbation de...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 30·fr
    ... des associés en date à Tunis le 15 février 1977 enregistrée en la...