80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2014 / N°146·page 13·fr...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 2014405348SAN...
- Annonces Légales·2017 / N°118·page 17·fr... 000 DT et l'article 6 des statuts sera modifié en conséquence. U...
- Journal Officiel·1997 / N°024·page 8·fr...ques, - la direction des instituts supérieurs de formation des maî...
- Annonces Légales·2006 / N°081·page 22·fr... énoncés à l'article 9 des statuts - Par acte de cession fait le 8...
- Journal Officiel·1977 / N°013·page 17·fr...3°) dans le cadre de leurs statuts respectifs aux coopératives, as...
- Journal Officiel·1977 / N°074·page 43·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Annonces Légales·2013 / N°042·page 21·fr...| 99,629 | 1- Les produits bruts et nets de l'emprunt ainsi que ...
- Annonces Légales·2004 / N°174·page 9·fr...L'article 4 des statuts est modifié en conséquence. 2004G3032SRLB...
- Annonces Légales·2010 / N°012·page 27·fr...- Amendement des articles 3, 4, 6 et 7 des statuts. Deux exemplai...
- Journal Officiel·1980 / N°066·page 27·fr...s réserves l'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. ...
- Annonces Légales·2005 / N°161·page 10·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant 2...
- Annonces Légales·2005 / N°177·page 30·fr...Un projet des statuts établi le 25 octobre 2005 a été déposé au gr...
- Journal Officiel·1974 / N°077·page 27·fr...ification des articles des statuts; Questions diverses. Le Conse...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 53·fr...Modification corrélative de l'article 6 des statuts. 3. Délégation...
- Annonces Légales·2018 / N°018·page 22·fr...tal, l'article six (6) des statuts relatif au capital social est m...
- Journal Officiel·1997 / N°098·page 7·fr...1992, portant création d'instituts supérieurs des études technolog...
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 4·fr... construction d'un réseau d'égouts et à la mise en état de viabili...
- Annonces Légales·2005 / N°102·page 24·fr...iements, - approbation des statuts de la société, - désignation de...
- Annonces Légales·2005 / N°143·page 9·fr...1/ Approbation des statuts mise à jour. 2/ Approbation de l'augmen...