Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 21·fr
    ...compter du 1er août 1973 Sadok Scrid, à compter du 1er septembre 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 89·fr
    ... proportionnellement à leur souscription. Le Gérant N° B-2186 SO...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 16·fr
    ...L'immeuble est inscrit à la Conservation de la Propriété Foncière ...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 37·fr
    ...N° 640 **Exécution des prescriptions de l'article 231 du Code de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 5·fr
    ...s aux règles de disciplines prescrites par le règlement intérieur ...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 7·fr
    ...— La date de clôture des inscriptions est fixée au 6 avril 1974. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 42·fr
    ...**Consistance et déscription de l'immeuble :** La totalité de l'i...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 9·fr
    ...— Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscri...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 11·fr
    ...Chaque candidat est avisé individuellement de son inscription sur ...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 8·fr
    ...mation portée sur le mémoire descriptif. Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 13·fr
    ...tion est faite dans l'ordre prescrit par les dispositions relative...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 5·fr
    ...ions à l'intérieur de la circonscription du gouvernorat, ainsi qu'...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 23·fr
    ...Chaque candidat est avisé individuellement de son inscription sur ...
  • Journal Officiel·1994 / N°016·page 6·fr
    ...'arrêté du 30 octobre 1978, prescrivant la délimitation du domaine...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 12·fr
    ...e agricole dite El Aguila et inscrite sur le liste jointe au dit p...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 24·fr
    ...et examinera s'il y a lieu d'inscrire à l'ordre du jour de la Conf...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 14·fr
    ...rmule générale indiquée à la description, dans laquelle X et Y rep...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 3·fr
    ...— Le domaine public routier est inaliénable et imprescriptible. To...
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 10·fr
    ...ate de clôture du registre d'inscription sont fixés par arrêté du ...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr
    ...tre et prend toute mesure, s'inscrivant dans le cadre de cette pol...