Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 25·fr
    ...| 5) Statuts et règlement intérieur de la coopérative. 6) Question...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 23·fr
    ...L'article 2 des statuts a été modifié en conséquence. 2014405671SR...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 24·fr
    ...Selon l'article 34 des statuts de la banque, chaque membre de l'As...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 24·fr
    ...Deux exemplaires des Statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 45·fr
    ...Deux originaux des statuts enregistrés à Tunis A.C. le 9 octobre 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 20·fr
    ...apital et modification des statuts Du procès verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 31·fr
    ...cation de l'article 46 des statuts relatif à la répartition des bé...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 15·fr
    ...(Article 30 et 32 des statuts). Les dividendes non réclamés, dans...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 18·fr
    ...- l'adoption des nouveaux statuts. - De donner tous pouvoirs au g...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 28·fr
    ...2- la modification des articles 6 et 7 des statuts de la société. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 43·fr
    ...té de vente et locations des hauts parleurs et des cassettes et de...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 39·fr
    ...n de quelques articles des statuts. Pr le conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 14·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. 2015S01814SRLB2 ## Div...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 4·fr
    ...esti, les modifications de statuts, les fusions et les apports en ...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 24·fr
    ...e modifier l'article 7 des statuts La Gérante 2009R04146SRLB2 S...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 15·fr
    ... adjoint Modification des statuts Société Slama Frères Société ...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 12·fr
    ...Modifier en conséquence l'article 6 des statuts. Pour le Conseil ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 15·fr
    ...- Modifier les articles 7 et 8 des statuts. 2013T07605SANB2 ### ...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 18·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. 2015400259SANB2 --- # LES G...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 18·fr
    ...du 18 juin 1988 fixant les statuts types des associations régional...