Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...02 rue Saiid Ben Abdallah Tunis a vendu le fonds de commerce coffe...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 70·fr
    ...Mohamed ben Abdallah ben Amar et Béchir ben Ameur; Au Nord : l'ar...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 59·fr
    ...société Monsieur Mohamed Ben Abdallah M'Hiri, directeur général ad...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 26·fr
    ...Mohsen Ben Abdallah Ouled Belhédi, en sa qualité de caution person...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 51·fr
    ...sa veuve Aouicha Bent Hassen El Dallal et ses enfants Mohamed et H...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 9·fr
    ...tionale des douanes fixe les modalités de fonctionnement du consei...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 10·fr
    ... régler les dettes selon les modalités suivantes : 1- Règlement d...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 2·fr
    ...fixant la composition et les modalités de fonctionnement du Comité...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 26·fr
    ...igné cabinet Maître Amor Bon Abdallah avocat à Jerba. Immeuble à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 14·fr
    ...ale sont organisés selon les modalités suivantes. Art. 2. — La da...
  • Annonces Légales·2013 / N°011·page 24·fr
    Samir Ben Manoubi Ben Yahia Ben Abdallah a vendu son fonds de comm...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 30·fr
    ...ment du siège social à Hôtel Indalos zone touristique Midoun Djerb...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 18·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : Le souscripteur rece...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 36·fr
    ...Mohamed Hsen Ben Mohamed Ben Abdallah Youssef titulaire de la CIN ...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 5·fr
    ...Arrêté du ministre des finances du 15 juin 1994, fixant les modali...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 4·fr
    ...du 2 juillet 1965 fixant les modalités d'application de la loi n° ...
  • Annonces Légales·2023 / N°068·page 7·fr
    ...abinet de maître Chahira Ben Abdallah avocate à la cour de cassati...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 12·fr
    ... de justice maître Jamel Ben Abdallah daté le 17/7/2023 sous le nu...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 7·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : Le souscripteur rece...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 31·fr
    ...appert que Monsieur Edouard J. Daly, demeurant à Tunis, 79, avenue...