Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 28·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 2·fr
    ...Aucun 11/ Avantage particuliers stipulés dans les statuts : Aucun ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 43·fr
    ...été Mehiri l'article 3 des statuts est modifié en conséquence. Po...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 90·fr
    ...### NOM DE L'ASSOCIATION RAQUETTE D'OR BIZERTINE Buts : Rehausser...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 31·fr
    ...2- La mise à jour des statuts le 13/02/2014 enregistré à la recett...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 19·fr
    ...Réexpédition, rebuts, correspondances par exprès. B. - Caisse et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 26·fr
    ...onséquence l'article 4 des statuts. 2006G00533SRLB2 Société COME...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 49·fr
    ...e stipule l'article 16 des statuts de la société. Le Gérant-Fondat...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 22·fr
    ...2 - Mise à jour des statuts en date 15/10/2011 enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 20·fr
    ...- Modification des articles 3, 6 et 8 des Statuts. 2014404711SRLB...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 26·fr
    ...- Modifier l'article deux (2) des statuts en conséquent. 2016B002...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 2·fr
    ... construction d'un réseau d'égouts. Vu la délibération du Conseil...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 4·fr
    ...500 millimes) 21°) Projection dans les canalisations d'égouts d'e...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 62·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts comme conséquence de l'aug...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 24·fr
    ... modifier l'article IV des Statuts de la Société SETERCI, comme su...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 39·fr
    ...Deux copies des statuts ont été déposées au Greffe du Tribunal de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 17·fr
    ... marchande n'ayant pas des défauts organoleptiques livrés piles ve...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 8·fr
    ...osses réparations des rues, égouts et trottoirs dans les Communes,...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 29·fr
    ...L'article 6 des statuts de la Société est modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 10·fr
    ...— Canalisation souterraine (égouts branchement d'eau, de gaz...) e...