Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 7·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire de société tenue le 7...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 39·fr
    ...2009G07462FCCC2 ## Extrait d'un contrat de vente d'un fonds de co...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 32·fr
    ...Pour extrait : Les Gérants. Madame Hortense Ranglaret veuve Stoll ...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 24·fr
    ...er de l'apparition du présent extrait au JORT. Cette annonce a ét...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 39·fr
    ... partir de la parution de cet extrait au JORT. Le présent avis a ...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 30·fr
    ...rajane - El Menzah TUNIS 1) Extrait des statuts : Aux termes d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 25·fr
    ...337045-67 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 17·fr
    ...2018R04928SANB2 Extrait de l'assemblée générale ordinaire Sociét...
  • Annonces Légales·2019 / N°105·page 9·fr
    ... partir de la parution de cet extrait. 2019N00598FCCC3 Location ...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 14·fr
    ...ce ...) - internet, intranet, extranet (définition, architecture, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 4·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire des associés du 20/12...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 8·fr
    ...r la personne morale, 3 - un extrait du casier judiciaire (bullet...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 21·fr
    ...Il peut en extraire copies ou informations ou données nécessaires ...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 10·fr
    ...S Constitution d'une SA I - Extrait de statuts : Par acte SSP e...
  • Annonces Légales·2004 / N°164·page 11·fr
    ...avenue Farhat Hached 2025 Salammbô I - Extrait des statuts : Pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 11·fr
    ...2005T5879VEPA2 Avis aux créanciers Extrait de jugement Suivant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 35·fr
    ...7117 T-M En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinaire du...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 25·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire du 8 mai 2008, enregi...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 29·fr
    ...Ce même extrait a été publié au journaux Essahafa et La Presse du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 7·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 27...