Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 36·fr
    ...prévues à l'article 30 des statuts. Le Conseil d'Administration N...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 32·fr
    ...ve des articles 6 et 7 des statuts. 2014402096SRLB2 ## Société Gl...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 35·fr
    ...Modification des articles 6 et 7 des statuts comme suit : Article...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 8·fr
    ...bjectif et à donner effet aux buts desdites conventions, Reconnai...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 3·fr
    ...Par ailleurs, les autres lièges bruts et déchets dénommés : Sugher...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 9·fr
    ...Faouzi Kossentini est nommé gérant dans les statuts et ce pour une...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 21·fr
    ...En conséquence de ce qui précède, l'article 12 des statuts de la S...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 31·fr
    ...cation de l'article 30 des Statuts, paragraphe relatif à la rémuné...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 11·fr
    ...les et de l'article 20 des statuts de la banque et ce, pour la dur...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 52·fr
    ...N° B-1 --- ## EXTRAIT DES STATUTS Société Anonyme S.I.S.E.P. So...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 15·fr
    ...2- Modification corrélative des statuts. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 23·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 22·fr
    ...onséquence l'article 4 des statuts. La même assemblée a ratifié l...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 18·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 11·fr
    ...Par conséquent l'article V des statuts est modifié comme suit : L...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 37·fr
    ...- La modification corréative des statuts. - L'approbation des comp...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 34·fr
    ...outes les dispositions des statuts et aux décisions des assemblées...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 3·fr
    ... s'ils sont prévus par les statuts. L'assemblée générale pourra t...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 57·fr
    ...Deux statuts de la société JEUMONT SCHNEIDER enregistrés à Tunis (...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 33·fr
    ...Deux exemplaires originaux des statuts, deux expéditions de la déc...