80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·2001 / N°055·page 6·fr...Toutefois, lorsque les statuts d'un établissement de crédit prévoi...
- Annonces Légales·2022 / N°060·page 16·fr...5) Modification de l'article 6 des statuts suite à l'augmentation ...
- Journal Officiel·1961 / N°036·page 5·fr...ation des stocks de vins, de mouts mutés au soufre ou de mistelles...
- Journal Officiel·1975 / N°072·page 13·fr...— de toutes les opérations ayant trait à l'application des statuts...
- Journal Officiel·1982 / N°003·page 18·fr...Elle modifie en conséquence l'article 2 des statuts comme suit : ...
- Annonces Légales·2018 / N°051·page 25·fr...But de l'émission ABC TUNISIE, de par les statuts d'établissement...
- Annonces Légales·2026 / N°046·page 30·fr...ciétés commerciales et des statuts de la société Enda Tamweel. Ce...
- Journal Officiel·1970 / N°032·page 31·fr...qu'il suit l'Article 7 des Statuts. Article 7 : Le Capital Social...
- Journal Officiel·1971 / N°005·page 3·fr...osses réparations des rues, égouts et tractoirs dans les Communes ...
- Journal Officiel·1973 / N°013·page 37·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
- Annonces Légales·2015 / N°110·page 12·fr... " SMID " 1 - Extrait des statuts: Forme juridique : Société ano...
- Journal Officiel·1969 / N°047·page 13·fr...aphe 3 de l'article 14 des statuts. — 7°) Affectation des résultat...
- Annonces Légales·2010 / N°113·page 15·fr...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés. Le dépôt de deu...
- Journal Officiel·1978 / N°005·page 23·fr...— Mise aux voix d'une résolution modifiant les statuts en ce qui c...
- Annonces Légales·2012 / N°116·page 37·fr...Conformément aux dispositions de l'article 40 des statuts, seuls l...
- Annonces Légales·2014 / N°151·page 24·fr...les statuts de la société ont été mis à jour compte tenu de ces mo...
- Annonces Légales·2015 / N°103·page 27·fr...graphe de l'article 25 des statuts (2) l'approbation du projet de ...
- Journal Officiel·1970 / N°006·page 29·fr...n de certains articles des statuts, - Questions diverses. Le Cons...
- Annonces Légales·2017 / N°048·page 22·fr...L'article 4 des statuts est amendé en conséquence. 2017A00515SRLB...
- Journal Officiel·1976 / N°024·page 5·fr...Les statuts de la société mutualiste et d'entraide dénommée « La S...