88 086 résultats pour ""SERA""
- Annonces Légales·2008 / N°090·page 24·fr...Toute opposition sera faite au domicile de vendeuse au 6 Rue Baire...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 32·fr...ompter du 1er juin 1974 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Annonces Légales·2009 / N°092·page 37·fr...Il sera procédé le lundi 7/9/2009 à 9h du matin à l'audience et de...
- Annonces Légales·2010 / N°008·page 34·fr...suivent la date ou le jugement sera exécutoire. Les frais sont à l...
- Annonces Légales·2010 / N°019·page 46·fr...71.798.422 Il sera procédé à la vente à la chambre des créées au ...
- Journal Officiel·1978 / N°021·page 42·fr...étant détruits du fait qu'il y sera exercé un tout autre commerce ...
- Journal Officiel·1979 / N°048·page 5·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Annonces Légales·2016 / N°084·page 46·fr...rale ordinaire de l'année 2015 sera tenue le jeudi 4 août 2016 à 9...
- Journal Officiel·1999 / N°087·page 17·fr...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
- Journal Officiel·2005 / N°061·page 7·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Annonces Légales·2023 / N°103·page 8·fr...56 736 060 Il sera procédé le mercredi 4/10/2023 à 8 h 30 au trib...
- Annonces Légales·2004 / N°100·page 6·fr...73.229.553 Il sera procédé le lundi 5 juillet 2004 à 9 heures au ...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 43·fr...L'opposition sera reçue dans un délai de 20 jours chez maître Hich...
- Annonces Légales·2007 / N°093·page 22·fr...n dudit délai, la souscription sera clôturée avec anticipation et ...
- Annonces Légales·2009 / N°011·page 13·fr...Durant toute la période de la gérance le locataire gérant sera seu...
- Annonces Légales·2011 / N°021·page 38·fr...Toute opposition au-delà du délai fixé sera nulle et non avenue. ...
- Journal Officiel·1978 / N°032·page 36·fr...Il sera procédé à la vente aux enchères publiques le lundi 29 mai ...
- Journal Officiel·1980 / N°050·page 38·fr...usine dont la capacité initial sera de 1000 machines /AN avec poss...
- Journal Officiel·1982 / N°003·page 10·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1984 / N°031·page 32·fr...Ainsi elle sera dénommée « Société d'Entreprise de Comptabilité » ...