Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 30·fr
    ...Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi n° 20...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 45·fr
    ...on des articles 6 et 7 des statuts. 2013N01612SRLB2 Mise à jour ...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 12·fr
    ...plinaire des besoins et des atouts de chacun, Journal Officiel de...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 9·fr
    ...ur des articles 6 et 7 des statuts de la société, - nomination de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 31·fr
    ...Conformément aux Statuts et à la loi, le texte des résolutions de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 14·fr
    ...56 portant approbation des statuts de la Société Nationale des Che...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 12·fr
    ...— des statuts — de la déclaration de souscription et de versement...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 29·fr
    ...L'article six des Statuts est modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 34·fr
    ...Conformément à l'article 31 des statuts l'assemblée se compose de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 137·fr
    ...2 Exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 29·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 25·fr
    ...e 758, il a été établi les statuts d'une société anonyme Dénomina...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 13·fr
    ...onséquence l'article 4 des statuts de la société. 2016400260SANB2...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 13·fr
    ...es professionnels et des instituts spécialisés, les connaissances ...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 8·fr
    ...- les statuts particuliers, - les tableaux de classification des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 15·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus et changer la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 19·fr
    ...i que deux exemplaires des statuts actualisés ont été déposés au g...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 44·fr
    ...iété Adoption de nouveaux statuts de la société Société DE DISTR...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 31·fr
    ...d'État et de gouvernement, statuts étatiques particuliers collecti...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 15·fr
    ...Mnif Taieb, 56, Rue des Marabouts-Sfax Lakhous Sadok, 29, Avenue d...