Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 31·fr
    ...Première parcelle (1 ha 06 a 24 ca) Au Sud et à l'Ouest : Office ...
  • Journal Officiel·2012 / N°090·page 10·fr
    ...rvice de l'archive courant à la sous-direction des archives à la d...
  • Journal Officiel·2025 / N°039·page 14·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | situation foncière...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 169·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 40·fr
    ...**Ministère de la Défense Nationale** Service Central des Marchés ...
  • Annonces Légales·2019 / N°042·page 11·fr
    ...69 parcelles dans l'Indivision d'un total de 216 parcelles du Bien...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 9·fr
    ...Une parcelle de terre à vocation agricole sise à Tabarka, d'une co...
  • Journal Officiel·2010 / N°072·page 11·fr
    ...nt des constructions ou de la parcelle de terre | Localisation | S...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 3·fr
    ...| N° des parcelles | NATURE DU TITRE | CONTENANCE A EXPROPRIER | ...
  • Annonces Légales·2011 / N°156·page 36·fr
    ...La parcelle n°45 renferme 2 constructions et un puit, la parcelle ...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 48·fr
    ...La parcelle de terre Au Sud : Hafsi Dalhoumi. A l'Est : Pareille...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 56·fr
    ...Toutefois, la taille du parc et l'état des bus mettent l'entrepris...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 12·fr
    ...21 - La direction de la gestion des archives est chargée notamment...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 16·fr
    ...s parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situation des parcell...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 72·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·2008 / N°011·page 14·fr
    ...a) Le placement sur le marché monétaire en devises local dans les ...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 15·fr
    ... | | 600 à 607 | - Achats de Marchandises de matières et d'emball...
  • Journal Officiel·2015 / N°086·page 10·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 7·fr
    ...ation ou d'acquisition sur le marché local un engagement de non ce...
  • Journal Officiel·2025 / N°065·page 11·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...