7 976 résultats pour ""FAV""
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- Journal Officiel·1960 / N°014·page 8·fr... accepter tous dons ou legs en faveur de l'Ordre, à transiger, à c...
- Journal Officiel·1959 / N°063·page 3·fr...Seront punies des mêmes peines, les personnes qui auront favorisé ...
- Journal Officiel·1968 / N°044·page 5·fr...tôt possible, et avec son avis favorable, lesdits articles à la co...
- Journal Officiel·1959 / N°023·page 10·fr...érogation spéciale et sur avis favorable du Conseil de l'École, dé...
- Journal Officiel·1996 / N°105·page 122·fr... de l'information comptable et favorise les prédictions financière...
- Journal Officiel·1991 / N°048·page 12·fr...vellement du contrat et l'avis favorable de ce département sur le ...