Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2004 / N°031·page 8·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à Sfaya de la délégation...
  • Journal Officiel·2022 / N°013·page 5·fr
    ...4 - L'homologation des équipements supplémentaires pour les véhicu...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 9·fr
    ...La limite dévie enfin vers l'Ouest avec celle des dites délégation...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 1·fr
    ...caux commerciaux) sis à la délégation de Bab B'har, gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1985 / N°064·page 9·fr
    ...publique tunisienne et par délégation Le Premier ministre, minist...
  • Journal Officiel·2016 / N°018·page 20·fr
    ...ivité Kouatna et sise à la délégation de Gabès Sud du gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 8·fr
    ... la localité d’El Guantra (délégation de Sillana, gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 41·fr
    ...P/le Président de la République et par délégation Le Premier Minis...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 50·fr
    ... de Menzel Bourguiba Nord, délégation de Menzel Bourguiba, Gouvern...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 20·fr
    ...il Kaur Gulad M'Emmed, région de Baraïs, délégation de Zaraïs, aya...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 10·fr
    ...La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 2·fr
    ... du 24 avril 2006, portant délégation de signature. 1170 ## Minis...
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 5·fr
    Sous réserve des dérogations prévues à l'article 16 de la loi susv...
  • Journal Officiel·1972 / N°045·page 7·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre HEDI NOUIRA --- MINISTERE ...
  • Journal Officiel·2007 / N°075·page 6·fr
    ...e l'Oasis d'El Kasba de la délégation de Gafsa Sud, au gouvernorat...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 26·fr
    ... septembre 2011, portant homologation du plan d'aménagement foncie...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 20·fr
    ... est autorisé à signer par délégation du ministre de l'éducation e...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 1·fr
    ...al du 27 mars 1991 portant délégation de signature 574 ### Minist...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 19·fr
    ...l'immatriculation foncière obligatoire. Le ministre de la justice...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 20·fr
    ...## DEROGATION Par décret n° 2005-2151 du 5 août 2005. Il est acc...