Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 60·fr
    ...Il s'agit d'une vila composée de 2 étages objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 51·fr
    ...il s'agit d'un terrain de 110 m² sujet du titre foncier n°43872 Mo...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 27·fr
    ...Il s'agit de 500 parts indivises de la totalité de 8847 parts obje...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 47·fr
    ...ctuel mandat du conseil, il s'agit de : - Barhimi Lassaad, Boufade...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 2·fr
    ...Il s'agit des 148880,466/4560660 parts indivises dans l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 40·fr
    ... 11 bis rue Hédi Chaker, il s'agit d'un magasin vente des produits...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 42·fr
    ...e 1/3 du prix, et lorsqu'il s'agit d'un étranger, ce dernier doit ...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 21·fr
    ...lementations en vigueur (il s'agit de la réglementation Française)...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 30·fr
    ...il s'agit de trois parcelles : Parcelle n° 1 : un terrain connu p...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 16·fr
    ...glementation en vigueur (il s'agit de la réglementation française)...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 18·fr
    ...és, - La centrale d'achat qui agit pour son propre compte et pour ...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 31·fr
    ...u domaine de la gestion Il s'agit pour le candidat de proposer, e...
  • Annonces Légales·2019 / N°084·page 20·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole plat avec une forme déclinée d'une...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 12·fr
    ...il s'agit de la totalité des parts indivises appartenant aux vende...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 39·fr
    ...il s'agit d'un terrain agricole délégation Chaffar Mahares gouvern...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 41·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain sise dél...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 54·fr
    ...Il s'agit d'une construction nouvelle, se situant dans un bon endr...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 51·fr
    ...il s'agit des parts indivises \ 38/152 \ objet du T F n°32441 Aria...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire objet du titre foncier n° 568...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 45·fr
    ...Il s'agit de la propriété agricole dénommée (Lassaad) objet du tit...