Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 15·fr
    ...Le cinquantième indivis de 3 pieds d'oliviers, sis au forêt de Mah...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 39·fr
    ...Toutes les 16396 parts dans l'indivision du terrain nommé «Mabrouk...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 29·fr
    ...1/ Les quatorze parts dans l'indivision avec les héritiers Amor Be...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 12·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 81/162 de la propriété objet ...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 44·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivines expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 69·fr
    ...us d'une semaine dans des box individuels est interdit. Article 7...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 48·fr
    ...La vente aura pour objet la moitié indivise de l'immeuble objet du...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 57·fr
    ...L'immeuble mis en vente est constitué de la totalité des parts ind...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 69·fr
    ...anque et les états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 45·fr
    ...Ce sont des parts immobilières indivis de 254 parts de la totalité...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 47·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisus expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 111·fr
    ...Par correspondance individuelle ou par le serveur vocal 88.41.15.0...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans le titre...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 46·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie consiste à la totalité des parts ind...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 33·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison située à la rue Tar...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 12·fr
    ...deux cents vingt quatre parts indivises de la totalité de soixante...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 55·fr
    ...2- tout les 14861.955 à l'indivise du titre foncier n° 35235 Sidi ...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...