Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 2·fr
    ...Quittance n°M042427, dont un original a été déposé au Centre Natio...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 21·fr
    ...de conformité des copies à l'original : pour chaque opération effe...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 31·fr
    ...1 - un extrait du casier judiciaire (l'original) délivré depuis un...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 67·fr
    ...avoir un extrait de cet acte original, tout contestant devra s'adr...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 13·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de nomination de...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 40·fr
    ...lée Nationale (publiés sur l'original) | 0 D, 100 | | Accord cré...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 72·fr
    ...s à son authenticité ; b) l'original de l'exploit de significatio...
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 17·fr
    ...de conformité des copies à l'original, telle que modifiée et compl...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 36·fr
    ...- Une copie conforme à l'original d'un acte de vente soussigné le ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 40·fr
    ...lée Nationale (publiés sur l'original) | 0 D, 050 | | Accord cré...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 40·fr
    ...lée Nationale (publiés sur l'original) | 0 D, 650 | | Accord cré...
  • Journal Officiel·2002 / N°058·page 7·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte portant nomination...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 35·fr
    ...Par conséquent, il prétend avoir une deuxième copie originale qui ...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 6·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 26·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 7·fr
    ...– Une copie dument certifiée conforme à l'original de l'acte porta...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 1·fr
    ...S | | EDITION Originale | | EDITION Originale et sa Traductio...
  • Journal Officiel·2001 / N°049·page 19·fr
    ...1 - une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'act...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 8·fr
    ...e non certifiée conforme à l'original, 3) une photocopie du diplôm...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 31·fr
    ...° 13802045, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...