193 845 résultats pour ""VIS""
- Journal Officiel·1966 / N°016·page 23·fr...## AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ### GOUVERNORAT DE TUNIS...
- Journal Officiel·2011 / N°035·page 13·fr...ent, Vu l'avis du ministre de l'éducation, Vu l'avis de la minis...
- Journal Officiel·1999 / N°067·page 33·frVu l'avis de la commission technique consultative régionale des te...
- Journal Officiel·1964 / N°049·page 16·fr...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'elle entend ...
- Journal Officiel·1997 / N°045·page 6·fr...Les officiers de la police judiciaire et les agents visés ci-dessu...
- Annonces Légales·2011 / N°063·page 35·fr...Cet avis a été publié dans deux journaux quotidiens «Sahafa» et «l...
- Journal Officiel·2002 / N°005·page 11·fr...Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composition ...
- Journal Officiel·2014 / N°007·page 6·fr...2 - L'enregistrement et le dépôt légal visent : - la collecte, le...
- Journal Officiel·1962 / N°002·page 22·fr...Le locataire sera donc responsable vis-à-vis des tiers des dettes ...
- Journal Officiel·1962 / N°011·page 21·fr...130 Dinars en numéraire, divisé en 26 actions de 5 Dinars chacune,...
- Annonces Légales·2010 / N°141·page 66·fr...Conditions de visite : La visite de l'immeuble est ouverte tous le...
- Journal Officiel·1964 / N°005·page 13·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 ...
- Journal Officiel·1976 / N°005·page 48·fr...N° 2947 ## AVIS AU PUBLIC Le public est informé que par une péti...
- Journal Officiel·1959 / N°011·page 2·fr...160 AVIS de clôture des opérations de recensement dans la Commune...
- Journal Officiel·1992 / N°052·page 16·fr...— La liste d'inscription des candidats aux concours sus-visés sera...
- Journal Officiel·1962 / N°054·page 27·fr...Gouvernorat du Kef AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE ...
- Journal Officiel·1973 / N°023·page 19·fr...La visite de l'immeuble saisi aura lieu tous les jours ouvrables. ...
- Journal Officiel·1975 / N°038·page 26·fr...# AVIS Monsieur Baraket Houcine Ben Amara, originaire de la régio...
- Journal Officiel·1975 / N°063·page 30·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1979 / N°054·page 2·fr...**Arrête :** **Article Premier.** — Est abrogé l'arrêté sus-visé ...