Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 44·fr
    ...La gérance est conférée aux sieurs Hadj Lhamais Ben Adala Déroulch...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 39·fr
    ...Maître Kasdalla Naceur avocat à la cour de cassation rue 3 août n°...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 16·fr
    ...- Maaoui Mjahed, *- héritiers Abdallah Mjahed qui sont : - sa femm...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 10·fr
    ... 1er juin 1965 Abdelkrim ben Abdallah, à compter du 1er juin 1965 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 36·fr
    ...iciles appartenant à Ali Ben Abdallah Khor-dani, à l'Est par une r...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 10·fr
    ...s seront calculées selon les modalités prévues aux articles 5 et 8...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 43·fr
    ...Joueidi ben Hamed Adala CIN n°05079757 demeurant : 8 rue Abou Elfo...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 22·fr
    ...cette des finances de Kalaat Andalousie le 3/3/2016 sous le n°1610...
  • Journal Officiel·1995 / N°049·page 7·fr
    ...bus | 45 | 85369039005 | | Pédale | 36 | 85365095003 | | Cellu...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 35·fr
    ...n au titre foncier selon les modalités prévues aux articles 342 et...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 14·fr
    ...Modalités de convocation des assemblées générales : Par avis insér...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 40·fr
    ...en Moussa, Mohamed Ben Moussa, Dalila Ben Moussa, Lamia Ben Moussa...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 10·fr
    ...28 novembre 1995, fixant les modalités de contrôle sanitaire et de...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 5·fr
    ...Les modalités d'élection des représentants du personnel à la commi...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 6·fr
    ... 12 janvier 2000, fixant les modalités d'organisation du concours ...
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 3·fr
    Vu le décret n° 90-1753 du 29 octobre 1990, fixant les modalités d...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 7·fr
    ...es selon des critères et des modalités fixés par décret. Le médec...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 46·fr
    ...Abdennaceur Ben Abdallah Ben Béchir Mabrouk, demeurant à Zarzis Sa...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 23·fr
    ...du siège social et selon les modalités statutaires. Directeur Géné...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 23·fr
    ... Mohamed, Mokhtar, Bechir et Abdallah, demeurant tous cinq à Hamma...