Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 25·fr
    ...- La mise à jour des statuts de la société. 2015M00113SRLB2 ## S...
  • Journal Officiel·1998 / N°046·page 15·fr
    ...1992, portant création d'instituts préparatoires aux études d'ingé...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 18·fr
    ...de ce fait l'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 20...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 25·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2020...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 20·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant 2...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 19·fr
    ...Par conséquent, l'article six des statuts de la société devient : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 30·fr
    ...Les statuts de la société mis à jour ont été enregistrés à Tunis l...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 10·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2005G2322SRLB2 Société Gardi...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 23·fr
    ...Cette transformation prévue par la loi et par les statuts, n'a pas...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 16·fr
    ...TITUTION ### Extraits des Statuts Suivant acte sous seing privé ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 18·fr
    ...Toute modification a été apportée à l'article 14 des statuts. 201...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 23·fr
    ...Et qu'en conséquence de ce qui précède les statuts de la Société o...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 31·fr
    ...Statuts : Enregistrés à Gabès le 13 janvier 1973 folio 24 N° 103 d...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 36·fr
    ...3) L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. # II. — ...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 22·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié. 2010R03639...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 24·fr
    ...L'article correspondant des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 23·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts Pour le conseil d'administrati...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 23·fr
    ...ale selon l'article 11 des statuts : il dispose d'un nombre de dro...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 19·fr
    ...Aux termes de l'article 25 des statuts, il est prélevé sur les bén...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 40·fr
    ...ication de l'Article 6 des Statuts; N° C-390 # AVIS DE VENTE Le...