Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 6·fr
    ...Le détenu malade aura droit au régime alimentaire prescrit par le ...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 5·fr
    ...Sont proscrits tous les captages sous le sable. 2°/ Transport et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 26·fr
    ...95 et ce, pour les étudiants inscrits en première année du premier...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 11·fr
    ... 11 mars 1958, enregistré et inscrit. La vente a été fixée à ladi...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...e à Tunis à l'effet de faire inscrire ladite saisie immobilière su...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 42·fr
    ...350,000 Dinars, chacun des associés a souscrit une part de cinq Di...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 16·fr
    ...--- ## Description et indication ### des immeubles exposés à la v...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 19·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 8 avril 1977. T...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 6·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats au concours, sera close le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...it état de propreté; 7) Veille scrupuleusement au respect des règl...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 24·fr
    ...rès la clôture de la liste d'inscription, est rejetée. # TITRE II...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 20·fr
    ...me d'aménagement dans la circonscription de Kairouan; Considérant...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 4·fr
    ...tives au lotissement et aux prescriptions du cahier des charges et...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 3·fr
    ...qu'elle s'est conformée aux prescriptions constitutionnelles relat...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 20·fr
    ...N° B-1071 Les créanciers inscrits au bilan des faillites : 1) En...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr
    ... eu connaissance ou qui sont inscrits sur le registre matricule ai...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 28·fr
    ...# VENTE DE FONDS DE COMMERCE (Exécution des prescriptions de l'ar...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 25·fr
    ..., amnistie, réhabilitation, prescription de la peine). Le casier j...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 50·fr
    ...ntre les associés proportionnellement à leur souscription. N° 195
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 13·fr
    ...té sociale situé dans la circonscription du tribunal de première i...