80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1980 / N°051·page 20·fr...Deux exemplaires des Statuts ont été déposées au greffe du tribuna...
- Journal Officiel·1994 / N°061·page 16·fr...- Les écoles et les instituts supérieurs de gestion et de commerce...
- Journal Officiel·1969 / N°055·page 21·fr...En conséquence de cette décision, l'article 18 des statuts de la S...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 71·fr...Dont deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés au...
- Journal Officiel·1975 / N°022·page 8·fr...so-Libyenne, ainsi que les statuts de la dite Société. La présent...
- Annonces Légales·2012 / N°091·page 23·fr...es articles (6) et (7) des statuts. 2012R02992SRLB2 ## Société S...
- Journal Officiel·1958 / N°057·page 9·fr...osses réparations des rues, égouts et trottoirs). Le Président de...
- Annonces Légales·2014 / N°023·page 30·fr...De ce fait l'art 7 des statuts est modifié en conséquence. Deux c...
- Annonces Légales·2005 / N°146·page 8·fr...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
- Annonces Légales·2009 / N°045·page 15·fr...En conséquence, l'article n° 6 des statuts est modifié. 2009R0111...
- Journal Officiel·1980 / N°041·page 24·fr... Facultés de Médecine et Instituts agréés à cet effet. Art. 10. —...
- Journal Officiel·1988 / N°081·page 4·fr... desquelles sont désignés de hauts cadres pouvant être désignés à ...
- Journal Officiel·1972 / N°028·page 36·fr...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée Générale Ordi...
- Journal Officiel·1977 / N°055·page 20·fr...Deux exemplaires des statuts, P.V. de l'A.G.C., P.V. de la premièr...
- Annonces Légales·2012 / N°014·page 20·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
- Journal Officiel·1984 / N°073·page 20·fr...En vertu des statuts enregistrés à Grombalia le 21 novembre 1984, ...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 26·fr...ence en lettres arabes a pour buts : #### A — Pour le certificat ...
- Journal Officiel·1960 / N°036·page 16·fr...Mami, Tunisien, fabricant de Fouts, demeurant à Tunis, 34, rue du ...
- Annonces Légales·2006 / N°074·page 27·fr...- La modification de l'article 6 des statuts. 2006B00502SRLB2 Jo...
- Journal Officiel·1982 / N°017·page 24·fr...deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...