Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 20·fr
    ...Deux exemplaires des Statuts ont été déposées au greffe du tribuna...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 16·fr
    ...- Les écoles et les instituts supérieurs de gestion et de commerce...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 21·fr
    ...En conséquence de cette décision, l'article 18 des statuts de la S...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 71·fr
    ...Dont deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés au...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 8·fr
    ...so-Libyenne, ainsi que les statuts de la dite Société. La présent...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 23·fr
    ...es articles (6) et (7) des statuts. 2012R02992SRLB2 ## Société S...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 9·fr
    ...osses réparations des rues, égouts et trottoirs). Le Président de...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 30·fr
    ...De ce fait l'art 7 des statuts est modifié en conséquence. Deux c...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 8·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 15·fr
    ...En conséquence, l'article n° 6 des statuts est modifié. 2009R0111...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 24·fr
    ... Facultés de Médecine et Instituts agréés à cet effet. Art. 10. —...
  • Journal Officiel·1988 / N°081·page 4·fr
    ... desquelles sont désignés de hauts cadres pouvant être désignés à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 36·fr
    ...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 20·fr
    ...Deux exemplaires des statuts, P.V. de l'A.G.C., P.V. de la premièr...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 20·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 20·fr
    ...En vertu des statuts enregistrés à Grombalia le 21 novembre 1984, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 26·fr
    ...ence en lettres arabes a pour buts : #### A — Pour le certificat ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 16·fr
    ...Mami, Tunisien, fabricant de Fouts, demeurant à Tunis, 34, rue du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 27·fr
    ...- La modification de l'article 6 des statuts. 2006B00502SRLB2 Jo...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 24·fr
    ...deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...