Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 13·fr
    ...ncipal hypothécaire 2/ Madame Dalila Bent Hedi Ghorbel CIN n°0051...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 11·fr
    ...## TRIBUNAL DE NABEUL A la date du 8 Août 1960, le sieur Abdallah...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 19·fr
    ... Mohamed Saâdi, quartier des Andalous à Bizerte. ## IMMEUBLE A VE...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 2·fr
    ... du 14 mars 1968, fixant les modalités d'exercice par l'Agence Tun...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 20·fr
    ... selon les conditions et les modalités fixées par le décret n° 87-...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 8·fr
    ...Les toits en dalle, les murs en briques et le sol carrelé. La cont...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 9·fr
    ...e dont l'organisation et les modalités de fonctionnement sont fixé...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 60·fr
    ...Les 1500/123708 parts indivises de l'immeuble dénommé «Dalenda 34»...
  • Journal Officiel·2003 / N°003·page 7·fr
    ... 29 octobre 1990, fixant les modalités d'organisation et de foncti...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 34·fr
    ...Candela Léonards feu Joseph, à Messieurs Abdallah ben Hédi Abdelha...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 66·fr
    ...La cour de la maison typique dallée à une superficie de $63\mathrm...
  • Journal Officiel·1969 / N°046·page 6·fr
    ...Secrétaire Général Mohamed ben Abdallah ben Amor : Trésorier Sli...
  • Journal Officiel·1972 / N°021·page 7·fr
    ...et 633, Monsieur Mohamed Ben Abdallah Tounsi, demeurant à Tunis 10...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 4·fr
    ...Les modalités d'organisation des concours d'entrée, la composition...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 16·fr
    ...Modalités de convocation de l'assemblée générale : Suivant les con...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 20·fr
    ...Une zendala appartenant à Gaston Ghanem. Au Nord : Rue Fornak Hamm...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 3·fr
    ...tionale fixe par arrêté, les modalités du contrôle douanier ainsi ...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 31·fr
    ...pert judiciaire Mr Tahar Ben Abdallah. Visite de l'immeuble à ven...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 47·fr
    ...t Echala à l'Ouest héritiers Abdalah. Limitée de deuxième : Au Su...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 6·fr
    ...rts et des Communications **ABDALLAH FARHAT** Vu : Le Premier M...