Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 16·fr
    ...titué à Tunis une Association Professionnelle dénommée « FEDERATIO...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 30·fr
    ...e la promotion des structures professionnelles agricoles. Art. 4....
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 11·fr
    ... consortium ayant le grade de professeurs d'enseignement supérieur...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 15·fr
    ...el, autre qu'une magharsu, au profit de M. Mansour El-Gallaa. d) ...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 47·fr
    ...ours après déduction de 5% au profit du "Fond de soutien des conco...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 15·fr
    ...e ainsi que le prélevement au profit du Fonds National d'Améliorat...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 5·fr
    ...ation général et de pertes et profits de l'exercice écoulé. Après ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 28·fr
    ...ons offertes et des garanties professionnelles et financières prés...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 5·fr
    ...anisé par l'Administration au profit des ingénieurs des travaux ti...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 24·fr
    ...an et du compte des pertes et profits. Quitus au Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 5·fr
    ...s diplomatique exerce à titre professionnel, une activité privée l...
  • Journal Officiel·1993 / N°020·page 6·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'Agnce Foncière Industrie...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 15·fr
    ...- Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 18·fr
    ... Ariana | Houcine Bou-Yahya | Professeur de l'enseignement seconda...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 9·fr
    ...20 au profit de l'Administration Habous. d) Qu'elle est limitée : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 17·fr
    ...é, pour une durée d'un an, au profit de la Société Tunisienne de R...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 10·fr
    ...Monsieur le docteur Abdelkrim Bettaieb, professeur hospitalo-unive...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 6·fr
    ...istère chargé de la formation professionnelle et de l'emploi. (1)...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 5·fr
    ...s par des lamelles élastiques profilées. Le boîtier et les chilson...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 6·fr
    ...centrale; — l'organisation au profit des agriculteurs de la région...