Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 36·fr
    ...en 100 actions, entièrement souscrit et libéré au quart. **Siège ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 5·fr
    ...La vote a lieu au scrutin secret. Les bulletins et enveloppes sero...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 7·fr
    ...— Lors de leur inscription, les candidats doivent nécessairement s...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 45·fr
    ...- Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscri...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 31·fr
    ...e irréductible, un droit de souscription qui s'exercera à compter ...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 7·fr
    ...ar le Gouverneur dans la circonscription duquel se trouve l'immeub...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 33·fr
    ...Dans le cas de non inscription dans le formulaire d'opposition, du...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 28·fr
    ...Deux expéditions de l'acte de déclaration de souscription et de ve...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 20·fr
    ... proportionnellement à leur souscription. Gérance : M. Habib Ksou...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 29·fr
    ... à libérer entièrement à la souscription. L'article 6 des statuts ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 32·fr
    ... parts de 10 dinars chacune souscrites et libérées par les nouveau...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 15·fr
    ... de la Société à déclaré la souscription et la libération du 1-4 d...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 4·fr
    ...s de l'état civil dressés, transcrits ou rectifiés sur son territo...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 8·fr
    ...application des différentes prescriptions du présent arrêté. ART....
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 15·fr
    ...érable; * l'œuvre doit être inscrite ou traduite en langue arabe....
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 26·fr
    ...Il n'existe aucune inscription sur cet immeuble. Il est loué à la...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 11·fr
    ...s bureaux des Inspecteurs des Impôts Directs de la circonscription
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 55·fr
    ...**Description de l'immeuble à vendre** : La totalité de l'immeuble...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 13·fr
    ...La clôture du registre d'inscription des candidatures est fixée au...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 12·fr
    ...ital constitutif n'a pas été inscrit à la provision mathématique d...