Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 33·fr
    ...- Modifications corrélatives des statuts de la société. 2012G00402...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 18·fr
    ...t marchande n'ayant pas de défauts organoléptiques et livrée piles...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 15·fr
    ...réalisation de l'objet et des buts de la présente convention, et p...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 5·fr
    ... mai 2004, l'article 6 des statuts a été modifié. P/le conseil d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 16·fr
    ...nce, l'article six (6) des statuts est modifié. 2014S01306SANB2 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 48·fr
    ...2) Exemplaire des statuts 3) Déclarations du président du conseil ...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 7·fr
    ...Les écoles et les instituts supérieurs sont dirigés par des direct...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 9·fr
    ...Deux exemplaires des statuts et du procès-verbal ont été déposés a...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 22·fr
    ...L'article six des statuts de la société est modifié en conséquence...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 3·fr
    ...— Les statuts particuliers fixent la répartition entre les catégor...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 16·fr
    ...Modification et mise à jour des statuts de la société. 2014402782...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 13·fr
    ...ont décidé de modifier les statuts de la société et ce en abrogean...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 13·fr
    ...ensé par des professeurs, de hauts magistrats et d'autres personne...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 3·fr
    ...nt permettant d'atteindre ces buts en même temps qu'il facilitera ...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 11·fr
    ...t les pouvoirs énoncés aux statuts. Le gérant 2008T06147SURLB1 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 10·fr
    ...upérieurs, membre; — Six (6) hauts fonctionnaires choisis parmi le...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 20·fr
    ...- Modification des statuts en conséquence. Le Conseil d'Administr...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 20·fr
    ...cidant la modification des statuts et l'augmentation du capital de...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 4·fr
    ...travail sont dirigées par de hauts cadres ayant rang et prérogativ...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 13·fr
    ...es Actionnaires de la Société Futs Metalliques Tunisiens, Société ...