Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 28·fr
    ...fournis en espèces par divers souscripteurs. Gérance : Monsieur Ha...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 13·fr
    ...de la déclaration légale de souscription et de la valeur des appor...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 25·fr
    ... au capital de 1.000 dinars souscrit et versé entièrement par Mons...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 6·fr
    ...— Description du périmètre a) — A partir du point 1 défini dans l...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 15·fr
    ...1er mars 1957, enregistré et inscrit. ## DESIGNATION DE L'IMMEUBL...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 19·fr
    ...en totalité en espèces à la souscription. L'Assemblée Générale Ex...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 31·fr
    ...laires d'actions nominatives inscrites sur le registre d'actionnai...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 18·fr
    ... des mesures injustifiées ou discriminatoires. A cet effet, chacu...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 42·fr
    ...a) Vérification et reconnaissance de la déclaration de souscriptio...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 31·fr
    ... proportionnellement à leur souscription. Le Gérant N° B-2.168 #...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 4·fr
    ...eur du Génie Rural de la Circonscription lorsque s'avère la nécess...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 30·fr
    ...Les propriétaires d'actions nominatives doivent être inscrits sur ...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 27·fr
    ...elles de 100 dinars chacune souscrites en numériseries et libérées...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 32·fr
    ...Inscription au centre | | Conditions d'obtention | | --- | | -...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 7·fr
    ...smes assimilés et négociants inscrits, modifié par l'arrêté du 8 j...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 31·fr
    ...r mars 1957, enregist- ré et inscrit. DESIGNATION DE L'IMMEUBLE ...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 6·fr
    ...excéder le double des sommes inscrites aux autres articles dans le...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 13·fr
    ...ticulière pour les questions inscrites à l'ordre du jour de la réu...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 21·fr
    ... MÉDENINE En exécution des prescriptions de la décision du Tribun...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 37·fr
    ...e à se conformer aux règles prescrites par les articles 383 et sui...