Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 11·fr
    Le capital sera ainsi porter de 600.000 dinars à 1.200.000 dinars....
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 11·fr
    ...ter du 1er janvier 1963 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 40·fr
    ...Toute opposition sera faite au domicile du cabinet d'avocat Maître...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 7·fr
    ... 1967 889 Le poids spécifique sera déterminé à l'aide de la trémi...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 39·fr
    ...2007T03781VEPA2 Distribution de deniers Il sera procédé à la dis...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 23·fr
    ...La dite société sera régie par les dispositions du code des sociét...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 39·fr
    ... ce délai aucune opposition ne sera recevable. Cet avis a été pub...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 33·fr
    ...ma Le Capitole), informe qu'il sera procédé à la vente du fonds de...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 34·fr
    ...Le prix sera payé au comptant avec les frais. Pour amples renseig...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 65·fr
    ...Désignation de la propriété à vendre Il sera procédé à la vente a...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 48·fr
    ...Toute opposition sera recevable au domicile de l'acheteur, Khaled ...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 16·fr
    ...agé les candidats, la priorité sera donnée au plus âgé. Art. 7. —...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 47·fr
    ...Le total de ces frais sera déclaré le jour de la vente. Date et l...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 26·fr
    ...er toutes formalités où besoin sera. Cette résolution, mise aux v...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 10·fr
    ...t prises dans un périmètre qui sera fixé par le Gouverneur et les ...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 13·fr
    ...méraires et dont la libération sera effectuée totalement à la date...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 23·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter du 8 août 1995 et sera p...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 47·fr
    ...ié à la cité élones salina, il sera procédé le 5/2/2018 à partir d...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 9·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 11·fr
    ...ème étage Bureau n°55 Sfax Il sera procédé à la vente de l'immeub...