Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 44·fr
    ... de véhicules de transport de marchandises. ## Conditions d'obten...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 5·fr
    ...#### Parcelle 1 : Au Nord : Héritiers Ali ben Mohamed ben Nasr; H...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 33·fr
    ...essée à l'office de la marine marchande et des ports et accompagné...
  • Journal Officiel·2006 / N°045·page 11·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 40·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 12·fr
    ...Cette parcelle est délimitée comme suit : - Au Sud : Hédi Ben Ali...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 2·fr
    ...ause d'utilité publique, deux parcelles de terre sises au gouverno...
  • Journal Officiel·1983 / N°017·page 21·fr
    ... | --- | --- | --- | --- | | Marchandises | 9.109,170 | 16.013.12...
  • Journal Officiel·2020 / N°129·page 19·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 17·fr
    ...Ghars Gnaoua, consistant en deux parcelles de terre complantées d'...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 64·fr
    ...- communiquer au conseil du marché financier toutes les indication...
  • Journal Officiel·2023 / N°059·page 32·fr
    ...nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis | Architecture | ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 34·fr
    ...### Troisième Parcelle : Au Nord-Ouest : Une rue et au-delà Parce...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 14·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° de la réquisiti...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 9·fr
    ...ou TF | de la parcelle | à exproprier | | | | | | 12 | 36122...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 25·fr
    ...parcelle de terrain agricole n°34 objet du TF n°47314 de forme pre...
  • Journal Officiel·2024 / N°077·page 11·fr
    ...Les architectes en chef dont les noms suivent sont nommés dans le ...
  • Journal Officiel·2012 / N°068·page 20·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques du projet, - l...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 11·fr
    ...Ces immeubles, indiqués par une teinte rose sur les plans parcella...
  • Annonces Légales·2026 / N°076·page 9·fr
    ...une parcelle N°26 de surface 307 m² et la totalité d'une parcelle ...