Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 9·fr
    ...nifications les concernant et agit au mieux de leurs intérêts. En...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un café de première catégorie. Les oppositions seront ...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 15·fr
    ...40°23,60'' Longitude : 6°69'70"; carte de Gombetta et Oued Mougra...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 41·fr
    ...- S'il s'agit d'une personne physique, l'âge du véhicule ne doit p...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 7·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 17·fr
    ...Il s'agit des parts indivises appartenant aux deux débiteurs, Fath...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu destiné à la construction, sis à la cité...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 60·fr
    ...Il s'agit de 50/12220 parts indivises revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un terrain dénommé Ameni 13 objet du titre foncier 135...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 47·fr
    ... tiers du prix et lorsqu'il s'agit d'un étranger ce dernier doit o...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 39·fr
    ...il s'agit d'un local situé au RDC de l'immeuble sis 14 rue Alferda...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 17·fr
    ...40G 21' 70", longitude : 7G 00' 61", carte du Kef à l'échelle 1/50...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 6·fr
    ...Le fonds de commerce s'agit d'une Pharmacie qui a un bon emplaceme...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 72·fr
    ...s qui ont été la conséquence légitime et nécessaire du cautionneme...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 54·fr
    ...'une superficie 1796 m², il s'agit d'un terrain agricole couvert d...
  • Annonces Légales·2011 / N°022·page 23·fr
    ...Monsieur Hafed Gitouni demeurant 33 cité Ennozha Béja nord a vendu...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 5·fr
    ...ciété et Monsieur Haci Yahya Yigittop est nommé cogérant pour une ...
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 32·fr
    ...ué de la parcelle n°189, il s'agit d'un terrain agricole couvert d...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 52·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle du terrain sise route de Gabès km 8 au Su...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 32·fr
    ...Il s'agit des parts indivises représentant le 1/3 du terrain agric...