Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
329 587 résultats pour ""ICI""
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 28·fr
    ...| Journal Officiel de la République Tunisienne - 6 Août 1993 N° ...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 47·fr
    ...- Garage d'une superficie de 41,80 m², revêtu en carrelage, sa por...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 59·fr
    ...Participation aux enchères : ne peut participer aux enchères que c...
  • Journal Officiel·2022 / N°128·page 17·fr
    ...un point (1) pour chaque année (coefficient 1), - l'ancienneté dan...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 23·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2009 / N°093·page 25·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront préalableme...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 35·fr
    ...coefficient 0,5, discipline et assiduité : coefficient 0,5, * exer...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 2·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES Vente aux e...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 35·fr
    ...B/ Le terrain d'une superficie de 520 m2. C/ La clôture érigée su...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 41·fr
    ...Chaque jour avec le respect du domicile. 2009S00713VEPA1 ## Vent...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 10·fr
    1802 Journal Officiel de la République Tunisienne – 8 novembre 199...
  • Journal Officiel·2026 / N°090·page 1·fr
    1860 since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL DE ...
  • Journal Officiel·2012 / N°035·page 4·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 4 mai 2012 N° 35
  • Journal Officiel·2024 / N°136·page 20·fr
    ...une superficie de 06ha 43a41 ca une superficie de 77a49ca une supe...
  • Journal Officiel·2024 / N°058·page 4·fr
    Page 1368 Journal Officiel de la République Tunisienne — 3 mai 202...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 19·fr
    ...2019R02077APSF2 # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publi...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 19·fr
    ... compétitivité de Bizerte bénéficie des avantages suivants dans le...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 54·fr
    ...La participation aux enchères n'est possible qu'après consignation...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 45·fr
    ...En sus des frais judiciaires taxés par le Tribunal. Nul ne peut p...