Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 27·fr
    ...arrés sans compter la surface indivise et commune, il se compose d...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 58·fr
    ...La totalité de 29041.5 partielles à l'indivise, de l'immeuble déno...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 7·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 16·fr
    ...Le bien objet de cette saisie consiste dans les parts indivises so...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 41·fr
    ...71.326.657 Désignations des parts indivises et mis en vente : Il...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 15·fr
    ...ins sont réservés à l'habitat individuel. Si le projet est destiné...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 16·fr
    ...la totalité des parts indivises d'une superficie de 170 m², revena...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 33·fr
    ...L'adjudication de la moitié indivise de la totalité de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 22·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 400 parts revenant à titre ...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 9·fr
    ...- Les actionnaires peuvent renoncer à titre individuel à leur droi...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 37·fr
    ...La totalité des trente deux parts (32) indivises revenant au pours...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 146·fr
    ... constitués de fibres gainées individuellement, même comportant de...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 53·fr
    ...L'immeuble mis en vente est constitué par les parts indivises reve...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objets...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 6·fr
    ...2021X01020FCCC2 ## Vente des parts indivises d'un fonds de commer...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 14·fr
    ...L'immeuble objet de la vente consiste dans des parts indivises app...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 20·fr
    ...1) le requérant pour 2 tiers dans l'indivision, 2) son épouse Arou...
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 42·fr
    ...consiste en la totalité des parts indivises revenant à la débitric...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 40·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 54·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au poursuivi Ben Saad Fat...