Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2015 / N°036·page 25·fr
    ..., demande n° 201512533 dépôt originale n° D41092898. Il a été déc...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 19·fr
    ... deuxième copie conforme à l'original des registres des notaires M...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 150·fr
    ...- La copie originale du document présenté pour la validation. - Co...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 28·fr
    ...t en extraire un autre titre original qui remplace le premier perd...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 54·fr
    ...é, ils veulent avoir un acte original. Tout ce qui porte plainte ...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 18·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'arrêt...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 21·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale tout contestant devra s'adr...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 55·fr
    ...t perdus l'acte de propriété original de tout l'immeuble situé à S...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 24·fr
    ...lée Nationale (publics sur l'original) | 0 D, 600 | | Ancien cré...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 13·fr
    ...ce n° 7123, dont deux copies originales de chaque PV ont été dépos...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 1·fr
    ...450 225 206 ![img-1.jpeg](img-1.jpeg) TARIFS | | EDITION Orig...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 63·fr
    ... Il veut en extraire un 2ème original. Ceux qui ont opposition do...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 20·fr
    ... n°M057199, dont deux copies originales du procès verbal et du con...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 36·fr
    ...lée Nationale (publiés sur l'original) | 0 D, 100 | | Accord cré...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 9·fr
    ...3 - Une copie dument certifiée conforme à l'original de l'acte por...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 24·fr
    ...100 | | Débats de l'Assemblée Nationale (publics sur l'original)...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 55·fr
    ...veut en extraire un deuxième original. Celui qui veut porter oppo...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 49·fr
    ...Attendu que le requérant n'a pas pu présenter l'original de l'acte...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 11·fr
    ...- une copie non certifiée conforme à l'original de la carte d'iden...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 3·fr
    ...nt n°20705026 dont une copie originale a été déposée auprès du Reg...