Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...D'après le Procès Verbal du Conseil d'Administration : - De consta...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 6·fr
    ...III - Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 21·fr
    ...2, avenue de France - Tunis En vertu du procès-verbal de l'assemb...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 18·fr
    ...0001574Q Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Journal Officiel·2010 / N°049·page 53·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 19·fr
    ...n° 0645229D 1) Par procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Journal Officiel·2025 / N°109·page 4·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'Agence Urbaine du Grand Tunis, le...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 23·fr
    ...1 - Le procès-verbal de l'AGE du 8 juin 2006. 2 - La déclaration d...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 23·fr
    ...au siège de la délégation de Korba en vue de délibérer sur l'ordre...
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 14·fr
    ...Deux exemplaires de ces procès Verbaux ont été déposés au tribunal...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 34·fr
    ...1378294F/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'Assemblée général...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 32·fr
    ...B2579292008 En vertu des deux procès verbaux de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 30·fr
    ...لمعرف الجبالي Par procès verbal en date du 26/4/2013 enregistré à...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 7·fr
    ...2004T1984SRLB2 Proces-verbal de l'assemblée générale extraordinai...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 7·fr
    ...B2581997 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 23·fr
    ...Et en vertu du pProcès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinai...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 12·fr
    ...24003/G/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 20·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed ben Hamida Kchouk, A...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 17·fr
    ...de Transports et de Tourisme Jerba Décision du Conseil d'Administ...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 18·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...