Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 23·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. La Gérance....
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 12·fr
    ... mai 1971 L'article 6 des Statuts de la Société est modifié en co...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 31·fr
    ... des Facultés, Écoles et Instituts désignés par le Ministre de l'E...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 59·fr
    ...L'Article 6 des statuts est modifié en conséquence. N 1525/1 ---...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 12·fr
    ...Selon l'article 33.4 des statuts de la société, chaque membre de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 18·fr
    ...- Les associés ont approuvé la mise à jour des statuts. - Dont de...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 24·fr
    ...— Les débuts du mouvement national. — L'indépendance. — Bourguib...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 22·fr
    ...acuation (fosses septiques, égouts), etanchéité, isolation thermiq...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 21·fr
    ...- de gérer le personnel du ministère, - d'étudier les statuts et r...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 8·fr
    ...a) Statuts s.s.p. en date du 6 juin 1961, enregistré à Tunis A.C.I...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 7·fr
    ... l'article 35 des présents statuts de présenter à l'assemblée géné...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 18·fr
    - En conséquence de cette augmentation, l'article 6 des statuts es...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 19·fr
    ...pporter à l'article 43 des statuts de la Société. Le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 30·fr
    ...Une copie conforme des statuts a été déposée au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 56·fr
    ...outes les dispositions des statuts et jouiront des mêmes droits à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 22·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Ont été dép...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 16·fr
    ...es articles (2) et (5) des statuts en conséquence. Deux exemplair...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 16·fr
    ...Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun. 12. Tou...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 26·fr
    ...rmément à l'article 16 des statuts. Le Gérant : Heineman. N° 600 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 21·fr
    ...la société est régie par ses statuts, le code des sociétés commerc...