80 488 résultats pour ""UTS""
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- Journal Officiel·1974 / N°008·page 12·fr... mai 1971 L'article 6 des Statuts de la Société est modifié en co...
- Journal Officiel·1971 / N°044·page 31·fr... des Facultés, Écoles et Instituts désignés par le Ministre de l'E...
- Journal Officiel·1982 / N°055·page 59·fr...L'Article 6 des statuts est modifié en conséquence. N 1525/1 ---...
- Annonces Légales·2013 / N°120·page 12·fr...Selon l'article 33.4 des statuts de la société, chaque membre de l...
- Annonces Légales·2014 / N°027·page 18·fr...- Les associés ont approuvé la mise à jour des statuts. - Dont de...
- Journal Officiel·1987 / N°071·page 24·fr...— Les débuts du mouvement national. — L'indépendance. — Bourguib...
- Journal Officiel·1997 / N°070·page 22·fr...acuation (fosses septiques, égouts), etanchéité, isolation thermiq...
- Journal Officiel·2003 / N°069·page 21·fr...- de gérer le personnel du ministère, - d'étudier les statuts et r...
- Journal Officiel·1961 / N°031·page 8·fr...a) Statuts s.s.p. en date du 6 juin 1961, enregistré à Tunis A.C.I...
- Journal Officiel·1985 / N°015·page 7·fr... l'article 35 des présents statuts de présenter à l'assemblée géné...
- Annonces Légales·2016 / N°148·page 18·fr- En conséquence de cette augmentation, l'article 6 des statuts es...
- Journal Officiel·1969 / N°052·page 19·fr...pporter à l'article 43 des statuts de la Société. Le Conseil d'Ad...
- Journal Officiel·1970 / N°056·page 30·fr...Une copie conforme des statuts a été déposée au Greffe du Tribunal...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 56·fr...outes les dispositions des statuts et jouiront des mêmes droits à ...
- Annonces Légales·2012 / N°152·page 22·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Ont été dép...
- Annonces Légales·2015 / N°099·page 16·fr...es articles (2) et (5) des statuts en conséquence. Deux exemplair...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 16·fr...Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun. 12. Tou...
- Journal Officiel·1965 / N°025·page 26·fr...rmément à l'article 16 des statuts. Le Gérant : Heineman. N° 600 ...
- Annonces Légales·2006 / N°037·page 21·fr...la société est régie par ses statuts, le code des sociétés commerc...